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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Basté
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CAP GOURMANDISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP GOURMANDISE
Basté S.A.

Numéro de dépôt :
1416949
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
29/06/2007
CAP GOURMANDISE de Basté

Présentation de la marque CAP GOURMANDISE

Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Basté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CAP GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 - 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER / STOSSWIHR (dossier no 2088171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre Basté domicilié(e) (dossier no 2088171) - France.

La marque CAP GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP GOURMANDISE est expirée depuis le 29 juin 2007.

Basté a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


Basté S.A. - B.P. 63 - 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER / STOSSWIHR (dossier no 2088171) - France - SIREN 917120982


Basté S.A. Jean-Pierre Basté - (dossier no 2088171) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1997 n°2088171 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.