Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Basté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « CAP GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 - 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER / STOSSWIHR (dossier no 2088171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre Basté domicilié(e) (dossier no 2088171) - France.
La marque CAP GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Basté S.A. - B.P. 63 - 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER / STOSSWIHR (dossier no 2088171) - France - SIREN 917120982
Basté S.A. Jean-Pierre Basté - (dossier no 2088171) - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 1997 n°2088171 - Publication au BOPI 1997-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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