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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTE
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BISCUITS SUZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS SUZETTE
BASTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98722458
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque BISCUITS SUZETTE

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITS SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) B.P.63, 16, route de la Schlucht, 68140 MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTE S.A. Jean-Pierre Basté - France.

La marque BISCUITS SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS SUZETTE est expirée depuis le 10 mars 2008.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


BASTE (S.A.) - B.P.63, 16, route de la Schlucht, 68140 MUNSTER - France - SIREN 917120982


BASTE S.A. Jean-Pierre Basté - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Confiture, gelées, compotes pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.