Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTE VOTRE PATISSERIE
BASTE (SA), Route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER.

Numéro de dépôt :
1290788
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
15/11/1994
BASTE VOTRE PATISSERIE de BASTE

Présentation de la marque BASTE VOTRE PATISSERIE

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « BASTE VOTRE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE - France.

La marque BASTE VOTRE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTE VOTRE PATISSERIE est expirée depuis le 15 novembre 1994.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN , BIBI-LOLO


BASTE (SA), Route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.