Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISMAELITES
BASTAREAUD Luc Daniel

Numéro de dépôt :
1250913
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ISMAELITES de BASTAREAUD Luc Daniel

Présentation de la marque ISMAELITES

Déposée le 23 septembre 1981 par BASTAREAUD Luc Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISMAELITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASTAREAUD Luc Daniel domicilié(e) 222, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS MARENEL Michaël, 40, avenue Marie-Blanche, 95200 SARCELLES BASTAREAUD Franck, 222, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS LAPTES Yves Robert Pierre, 13, rue de la Forge Royale, 75011 PARIS - France.

La marque ISMAELITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ISMAELITES est expirée depuis le 23 septembre 1991.


BASTAREAUD Luc Daniel - 222, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS MARENEL Michaël, 40, avenue Marie-Blanche, 95200 SARCELLES BASTAREAUD Franck, 222, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS LAPTES Yves Robert Pierre, 13, rue de la Forge Royale, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Musique d'Enseignement, d'Instruction d'Education et de Divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.