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Marques déposées par monsieur BASTARDY Jean-Marc
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Librairie francophone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Librairie francophone
M. BASTARDY Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3981478
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2023
Librairie francophone de BASTARDY Jean-Marc

Présentation de la marque Librairie francophone

Déposée le 9 février 2013 par monsieur BASTARDY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Librairie francophone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur BASTARDY Jean-Marc domicilié(e) 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTARDY Jean-Marc domicilié(e) 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque Librairie francophone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Librairie francophone est expirée depuis le 9 février 2023.

BASTARDY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : librairiefrancophone.org , IN-FOLIO


M. BASTARDY Jean-Marc - 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France


M. BASTARDY Jean-Marc - 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.