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Marques déposées par monsieur BASTARDY JEAN-MARC
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IN-FOLIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN-FOLIO
M. BASTARDY JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
4275390
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
IN-FOLIO de BASTARDY JEAN-MARC

Présentation de la marque IN-FOLIO

Déposée le 27 mai 2016 par monsieur BASTARDY JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IN-FOLIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur BASTARDY JEAN-MARC domicilié(e) 14 RUE POMPADOUR - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTARDY JEAN-MARC domicilié(e) 14 RUE POMPADOUR - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque IN-FOLIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-FOLIO arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

BASTARDY JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : Librairie francophone , librairiefrancophone.org


M. BASTARDY JEAN-MARC - 14 RUE POMPADOUR - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


M. BASTARDY JEAN-MARC - 14 RUE POMPADOUR - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695670 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.