Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBYLETTE
M. BASTARD ERIC

Numéro de dépôt :
4256933
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2026
MOBYLETTE de BASTARD ERIC

Présentation de la marque MOBYLETTE

Déposée le 15 mars 2016 par monsieur BASTARD ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOBYLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur BASTARD ERIC domicilié(e) 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTARD ERIC domicilié(e) 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MOBYLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBYLETTE arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

BASTARD ERIC a également déposé les autres marques suivantes : LES 4 SERGENTS , La Rétaise , BMB GOLDING , LA ROCHELOISE , La Cervoisine , Père Fouras , Abbaye des Châteliers , Mère Fouras


M. BASTARD ERIC - 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. BASTARD ERIC - 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.