Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 4 SERGENTS
M. BASTARD ERIC

Numéro de dépôt :
4007733
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
LES 4 SERGENTS de BASTARD ERIC

Présentation de la marque LES 4 SERGENTS

Déposée le 21 mai 2013 par monsieur BASTARD ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES 4 SERGENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur BASTARD ERIC domicilié(e) 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTARD ERIC domicilié(e) 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LES 4 SERGENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 4 SERGENTS est expirée depuis le 21 mai 2023.

BASTARD ERIC a également déposé les autres marques suivantes : La Rétaise , BMB GOLDING , LA ROCHELOISE , MOBYLETTE , La Cervoisine , Père Fouras , Abbaye des Châteliers , Mère Fouras


M. BASTARD ERIC - 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. BASTARD ERIC - 19 RUE HENRI ROCHEFORT - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.