Déposée le 25 novembre 1991 par BASTAIS SOPHIE personne physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACCOSTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BASTAIS SOPHIE personne physique domicilié(e) 4 rue Saint-Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2210640) - 75012 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie BASTAIS domicilié(e) 4, rue Saint-Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2210640) - 75012 - France.
La marque ACCOSTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOSTAGES est expirée depuis le 23 novembre 2011.
BASTAIS SOPHIE personne physique - 4 rue Saint-Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2210640) - 75012 - France
Sophie BASTAIS - 4, rue Saint-Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2210640) - 75012 - France
Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2001 n°2210640 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Meubles, tables, paravents. Tissus à usage textile, textiles tribaux (tissus à usage textiles) en panneaux et au mètre, linge de maison, linge d'ameublement, couverture de lit et de table. Produits textiles à savoir, rideaux Produits textiles à savoir foulards, écharpes ; vêtements et chapellerie en particulier vêtements pour bébés et enfants, et maillot de bain, pour adultes et enfants. Service de création (conception) de meubles et d'objets de décoration
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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