Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASTA international
BASTA International

Numéro de dépôt :
4420115
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
BASTA international de BASTA International

Présentation de la marque BASTA international

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par BASTA International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASTA international » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est BASTA International domicilié(e) 214 chemin de Roustan - 30300 - Beaucaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTA International, Monsieur MIRAM LAFLAMME domicilié(e) 214 chemin de Roustan - 30300 - Beaucaire - France.

La marque BASTA international a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA international arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


BASTA International - 214 chemin de Roustan - 30300 - Beaucaire - France


BASTA International, Monsieur MIRAM LAFLAMME - 214 chemin de Roustan - 30300 - Beaucaire - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique.