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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTA FRANCE
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RAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAY
BASTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3109894
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021

Présentation de la marque RAY

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTA FRANCE domicilié(e) Usine de Beaulieu - 58500 - CLAMECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAY est expirée depuis le 5 juillet 2021.

BASTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUBITEZ


BASTA FRANCE, Société par actions simplifiée - Usine de Beaulieu - 58500 - CLAMECY - France - SIREN 552032237


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 10 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°539352 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462000 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Appareils d'éclairage, feux arrière pour porte bagages de cycle, phares de véhicule, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.