Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petits vins entre amis
Mme Bassoleil Fanny, Agissant pour le compte de la société Bassoleil et Cie en cours de formation

Numéro de dépôt :
4290269
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
Petits vins entre amis de Bassoleil Fanny

Présentation de la marque Petits vins entre amis

Déposée le 28 juillet 2016 par madame Bassoleil Fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petits vins entre amis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est madame Bassoleil Fanny domicilié(e) 9 Rue de Valmy - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bassoleil Fanny domicilié(e) 9 RUE De Valmy - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Petits vins entre amis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits vins entre amis arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


Mme Bassoleil Fanny, Agissant pour le compte de la société Bassoleil et Cie en cours de formation - 9 Rue de Valmy - 93100 - MONTREUIL - France


Mme Bassoleil Fanny - 9 RUE De Valmy - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 15 mars 2017 - Immatriculation de société n°696252 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-15

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Dégustation de vin à domicile (services d'apprentissage et de divertissement).