PLIC
Présentation de la marque PLIC
Déposée le 31 mars 1989 par BASSO Pierre-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLIC est expirée depuis le 31 mars 2009.
BASSO Pierre-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2140779 - Publication au BOPI 1999-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274620 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174139 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription - Transmission de propriété n°43595 - Publication au BOPI