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Marques déposées par BASSO Jean-Jacques
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JACQUES DEMAGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DEMAGNY
BASSO Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
95583927
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque JACQUES DEMAGNY

Déposée le 31 juillet 1995 par BASSO Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES DEMAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est BASSO Jean-Jacques, domicilié(e) La Grande Tuilière, 26230 GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSO Jean-Jacques - France.

La marque JACQUES DEMAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DEMAGNY est expirée depuis le 31 juillet 2005.

BASSO Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JJB


BASSO Jean-Jacques - La Grande Tuilière, 26230 GRIGNAN - France


BASSO Jean-Jacques - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309957 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.