Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERY DAY
BASSO Christophe
BERNARD Pascal

Numéro de dépôt :
93465849
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque EVERY DAY

Déposée le 23 avril 1993 par BASSO Christophe et BERNARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERY DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Les déposants sont BASSO Christophe, domicilié(e) 2, lotissement "Les Dourches", 38650 SINARD - France et BERNARD Pascal, domicilié(e) La Royatière, 38210 St QUENTIN S/ ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe BASSO - France.

La marque EVERY DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERY DAY est expirée depuis le 23 avril 2003.


BASSO Christophe - 2, lotissement "Les Dourches", 38650 SINARD - France

BERNARD Pascal - La Royatière, 38210 St QUENTIN S/ ISERE - France


Christophe BASSO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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