Marque enregistrée - Marque en vigueur

EST. 2017 BASSINES FRANCE
BASSINES

Numéro de dépôt :
4358043
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
EST. 2017 BASSINES FRANCE de BASSINES

Présentation de la marque EST. 2017 BASSINES FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par BASSINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EST. 2017 BASSINES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est BASSINES domicilié(e) 2 Quai de la Borde, 1 place de Babel - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque EST. 2017 BASSINES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EST. 2017 BASSINES FRANCE arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

BASSINES a également déposé les autres marques suivantes : B EST. 2017


BASSINES - 2 Quai de la Borde, 1 place de Babel - 91130 - RIS-ORANGIS - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vasques, éviers ; lavabos ; baignoires ; baignoires-douches ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.