Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B-TREIZE
Numéro de dépôt :
3652569
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque B-TREIZE
Déposée le 25 mai 2009 par BASSIM JUBRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B-TREIZE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519597 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25