Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B-TREIZE
BASSIM JUBRAN

Numéro de dépôt :
3652569
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
B-TREIZE de BASSIM JUBRAN

Présentation de la marque B-TREIZE

Déposée le 25 mai 2009 par BASSIM JUBRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B-TREIZE »

Le déposant est BASSIM JUBRAN domicilié(e) 1, rue Derbézy Boite Postale 89 Rufisque Sénégal - Sénégal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSIM JUBRAN domicilié(e) 1, rue Derbézy Boite Postale 89 Rufisque Sénégal - Sénégal.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


BASSIM JUBRAN - 1, rue Derbézy Boite Postale 89 Rufisque Sénégal - Sénégal


BASSIM JUBRAN - 1, rue Derbézy Boite Postale 89 Rufisque Sénégal - Sénégal


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519597 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.