Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QWELL
Numéro de dépôt :
1663837
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998
Présentation de la marque QWELL
Déposée le 28 juillet 1988 par BASSIGNY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QWELL est expirée depuis le 28 juillet 1998.
BASSIGNY Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44