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Marques déposées par BASSI
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EA EUROPE AUTOMATISMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EA EUROPE AUTOMATISMES
BASSI

Numéro de dépôt :
4651613
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
EA EUROPE AUTOMATISMES de BASSI

Présentation de la marque EA EUROPE AUTOMATISMES

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par BASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EA EUROPE AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est BASSI domicilié(e) 111 chemin des Tuileries - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSI, Monsieur Frédéric BASSI domicilié(e) 111 chemin des Tuileries - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque EA EUROPE AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651613.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EA EUROPE AUTOMATISMES arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.


BASSI - 111 chemin des Tuileries - 31400 - TOULOUSE - France


BASSI, Monsieur Frédéric BASSI - 111 chemin des Tuileries - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Dispositifs électriques pour l’ouverture des portes et des portails, et accessoires y afférant, à savoir : platine électronique, télécommande, clavier code, contacteur à clef, serrure électronique, gâche, cellule photoélectrique ; feu clignotant, appareil de contrôle, détecteur de bande-magnétique, transformateurs, télérupteurs, condensateurs, interphones, vidéophones.