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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASSEUX
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CHAUSS' WEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUSS' WEB
BASSEUX SA

Numéro de dépôt :
3395444
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
CHAUSS\' WEB de BASSEUX

Présentation de la marque CHAUSS' WEB

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BASSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS' WEB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASSEUX domicilié(e) 16 rue SADI CARNOT, “ LA PEPINIERE ”,94880 NOISEAU - 94880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSEUX SA domicilié(e) 16 rue SADI CARNOT, “ LA PEPINIERE ”,94880 NOISEAU - 94880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS' WEB est expirée depuis le 5 décembre 2015.

BASSEUX a également déposé les autres marques suivantes : TRUC MUCHE POUR MOI


BASSEUX SA - 16 rue SADI CARNOT, “ LA PEPINIERE ”,94880 NOISEAU - 94880 - France


BASSEUX SA - 16 rue SADI CARNOT, “ LA PEPINIERE ”,94880 NOISEAU - 94880 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442077 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Joaillerie, bijouterie, porte clefs de fantaisie, bracelets, chaînes.

Cuir et imitations du cuir malles – valises, parapluie porte feuilles, sacs à main coffrets destinés à contenir des affaires.

Chaussures de ski.