Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BASSETTI – Rajâa
/
CALENDRIER DU RAMADAN.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALENDRIER DU RAMADAN.
BASSETTI – Rajâa

Numéro de dépôt :
3287339
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/04/2014
CALENDRIER DU RAMADAN. de BASSETTI – Rajâa

Présentation de la marque CALENDRIER DU RAMADAN.

Déposée le 22 avril 2004 par BASSETTI – Rajâa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CALENDRIER DU RAMADAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est BASSETTI – Rajâa domicilié(e) 31 C, Rue de la Moselle,57970 YUTZ - 57970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSETTI – Rajâa domicilié(e) 31 C, Rue de la Moselle,57970 YUTZ - 57970 - France.

La marque CALENDRIER DU RAMADAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDRIER DU RAMADAN. est expirée depuis le 22 avril 2014.


BASSETTI – Rajâa - 31 C, Rue de la Moselle,57970 YUTZ - 57970 - France


BASSETTI – Rajâa - 31 C, Rue de la Moselle,57970 YUTZ - 57970 - France


Inscription le 27 août 2008 - Changement d'adresse n°480352 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Dattes conservées, séchées.