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Marques déposées par BASSET Pierre
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pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries
Marque renouvelée - Marque en vigueur

pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries
BASSET Pierre

Numéro de dépôt :
3339645
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/02/2025
pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries de BASSET Pierre

Présentation de la marque pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries

Déposée le 8 février 2005 par BASSET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est BASSET Pierre domicilié(e) Quartier des Arnauds - 83690 - SALERNES EN PROVENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOC D'EXPLOITATION DES ETS BASSET domicilié(e) 3028 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83690 - VILLECROZE - France.

La marque pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque pierre basset carrelages émaillés et patinés terres cuites et laves poteries arrivera à expiration en date du 8 février 2025.


BASSET Pierre - Quartier des Arnauds - 83690 - SALERNES EN PROVENCE - France


SOC D'EXPLOITATION DES ETS BASSET - 3028 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83690 - VILLECROZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577193 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-01-27

Carrelages non métalliques et céramiques (matériaux de construction). Matériaux de constructions non métalliques. Constructions (transportables ou non), non métalliques. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction, bois façonnés. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, platre, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers ; vannerie. Ustensiles et récipients non électriques pour ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; porcelaine, faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.