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Marques déposées par BASSET Michel BATELECTODO
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BATELEC ELECTRICITE GENERALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATELEC ELECTRICITE GENERALE
BASSET Michel BATELEC Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3047818
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/08/2010
BATELEC ELECTRICITE GENERALE de BASSET Michel BATELEC

Présentation de la marque BATELEC ELECTRICITE GENERALE

Déposée le 17 août 2000 par BASSET Michel BATELECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BATELEC ELECTRICITE GENERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est BASSET Michel BATELECTODO domicilié(e) 107, rue Ronsard, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 323 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Michel - France.

La marque BATELEC ELECTRICITE GENERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATELEC ELECTRICITE GENERALE est expirée depuis le 17 août 2010.


BASSET Michel BATELEC Entreprise individuelle - 107, rue Ronsard, 37100 TOURS - France - SIREN 775323769


BASSET Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 7 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498959 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07

Services rendus par un électricien (Installation et réparation de circuits et appareils).