Déposée le 3 septembre 1996 par BASSET Jean-Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est BASSET Jean-Robert, domicilié(e) 16 rue millet Domaine de Calas, 13480 Calas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Jean-Robert - France.
La marque IMPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Jean-Robert - 16 rue millet Domaine de Calas, 13480 Calas - France
BASSET Jean-Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 22 septembre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°243161 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet total n°243160 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 5 août 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°241007 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 12 septembre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°242696 - Publication au BOPI 1997-09-12
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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