Déposée le 27 mars 2002 par BASSET Jean-Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « BOIS 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet Domaine de Calas.,13480 CABRIES - 13480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.
La marque BOIS 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet Domaine de Calas.,13480 CABRIES - 13480 - France
BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'horticulture, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la détérioration du bois, préparation pour nettoyer, dégraisser.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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