Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCID'ONE
BASSET Jean-Robert

Numéro de dépôt :
3214942
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/03/2013
BIOCID\'ONE de BASSET Jean-Robert

Présentation de la marque BIOCID'ONE

Déposée le 13 mars 2003 par BASSET Jean-Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BIOCID'ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.

La marque BIOCID'ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCID'ONE est expirée depuis le 13 mars 2013.

BASSET Jean-Robert a également déposé les autres marques suivantes : AQUANET , 3B PROVENCE , CHIMIE CONCEPT , BOIS 9


BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France


BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet, Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France


Inscription le 7 octobre 2003 - retrait partiel n°379112 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produit pour la destruction des animaux nuisibles. Insecticides.