Déposée le 8 mars 2002 par BASSET Jean-Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « AQUANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET Jean-Robert domicilié(e) 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.
La marque AQUANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France
BASSET Jean-Robert - 16 Rue Millet Domaine de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Vernis pour isoler et imperméabiliser les textiles et les matériaux (pierres, terres cuites, ciments, béton, crépis de façade...) Matières à calfeutrer et à isoler Produits chimiques destinés à l'industrie pour l'isolation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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