Marque expirée - Marque en non vigueur

Antitâche OLEOSOL
BASSET JEAN-ROBERT

Numéro de dépôt :
97698042
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2017

Présentation de la marque Antitâche OLEOSOL

Déposée le 10 octobre 1997 par BASSET JEAN-ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Antitâche OLEOSOL »

Le déposant est BASSET JEAN-ROBERT domicilié(e) 120 RUE DU COMMANDANT ROLLAND, IMMEUBLE LE THALASSA BAT E5,13008 MARSEILLE (dossier no 2344449) - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-ROBERT BASSET domicilié(e) 120 RUE DU COMMANDANT ROLLAND, IMMEUBLE LE THALASSA BAT E5,13008 MARSEILLE (dossier no 2344449) - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Antitâche OLEOSOL est expirée depuis le 10 octobre 2017.


BASSET JEAN-ROBERT - 120 RUE DU COMMANDANT ROLLAND, IMMEUBLE LE THALASSA BAT E5,13008 MARSEILLE (dossier no 2344449) - 13008 - France


JEAN-ROBERT BASSET - 120 RUE DU COMMANDANT ROLLAND, IMMEUBLE LE THALASSA BAT E5,13008 MARSEILLE (dossier no 2344449) - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 3 février 2003 - Concession de licence n°365055 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344449 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produit de traitement (vernis) Oléofuge et hydrofuge pour surfaces poreuses : Pierres, terres cuites, carreaux ciment, carreaux béton, grès, marbres, sols en béton, crépis de façade et autres matériaux poreux, hormis les textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.