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Marques déposées par monsieur BASSET Gilbert
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R.N.A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R.N.A
M. BASSET Gilbert

Numéro de dépôt :
1337172
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2006

Présentation de la marque R.N.A

Déposée le 7 janvier 1986 par monsieur BASSET Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.N.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BASSET Gilbert domicilié(e) 26, rue Hoche, 92700 COLOMBES (dossier no 2051690) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2051690) - France.

La marque R.N.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.N.A est expirée depuis le 7 janvier 2006.

BASSET Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : SOUVERAIN CHAPITRE ROETTIERS DE MONTALEAU G , GRAND CHAPITRE GENERAL RITE FRANCAIS


M. BASSET Gilbert - 26, rue Hoche, 92700 COLOMBES (dossier no 2051690) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2051690) - France


Renouvellement avec limitation le 7 juillet 1995 n°2051690 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250689 - Publication au BOPI 1998-02-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la dégradation du bois; matières tinctoriales; mordants; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.