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Marques déposées par BASSET GERMAIN
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THE FRENCH TOUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FRENCH TOUCH
BASSET GERMAIN

Numéro de dépôt :
3002731
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque THE FRENCH TOUCH

Déposée le 11 janvier 2000 par BASSET GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est BASSET GERMAIN, domicilié(e) LA GRANDE PLISSE, 53320 LOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET GERMAIN - France.

La marque THE FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH TOUCH est expirée depuis le 11 janvier 2010.

BASSET GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : THE FRENCH PRODUCTS , WESTOOWELL , THE FRENCH TOUCH , WESTEE , TEXTIL'BOOK , THE FRENCH TOUCH


BASSET GERMAIN - LA GRANDE PLISSE, 53320 LOIRON - France


BASSET GERMAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 30 mai 2005 - Concession de licence n°413270 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 29 juillet 2005 - Concession de licence n°416069 - Publication au BOPI 2005-07-29

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 3 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°515091 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 4 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°533247 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre ppour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autrespréparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.