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Marques déposées par BASSET ARNAUD PATRICE
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INDULTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDULTO
BASSET ARNAUD PATRICE
E.I

Numéro de dépôt :
3350786
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/04/2015
INDULTO de BASSET ARNAUD PATRICE

Présentation de la marque INDULTO

Déposée le 5 avril 2005 par BASSET ARNAUD PATRICE et E.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INDULTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont BASSET ARNAUD PATRICE - France et E.I domicilié(e) 3 BIS COURTEBOTTE,33390 SAINT PAUL - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET ARNAUD domicilié(e) 3 bis COURTEBOTTE,33390 SAINT PAUL - 33390 - France.

La marque INDULTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDULTO est expirée depuis le 5 avril 2015.


BASSET ARNAUD PATRICE - France

E.I - 3 BIS COURTEBOTTE,33390 SAINT PAUL - 33390 - France - SIREN 4


BASSET ARNAUD - 3 bis COURTEBOTTE,33390 SAINT PAUL - 33390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Poches (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Papiers – cartes – clichés affiches – objet d'art gravés ou lithographiés tableau (peinture) encadré ou non. Chemise – tee-shirt foulard – chapellerie pantalons. Cuir et imitations parapluie – parasol portefeuille – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.