CHATEAU MAINE D'ARMAN (COTES DE BOURG)
Présentation de la marque CHATEAU MAINE D'ARMAN (COTES DE BOURG)
Déposée le 30 novembre 1990 par BASSEREAU PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MAINE D'ARMAN (COTES DE BOURG) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU MAINE D'ARMAN (COTES DE BOURG) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MAINE D'ARMAN (COTES DE BOURG) est expirée depuis le 30 novembre 2020.
BASSEREAU PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186997 - Publication au BOPI 2000-11-28
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454885 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29