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Marques déposées par monsieur BASSELOT Gérard
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ARTI BATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTI BATI
M. BASSELOT Gérard, Agissant pour le compte de la société ARTIBATI 35 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904566
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
ARTI BATI de BASSELOT Gérard

Présentation de la marque ARTI BATI

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur BASSELOT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur BASSELOT Gérard domicilié(e) 4 Contour de la Touche - 35137 - BEDEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LPBJ, Mme LARUE Jeanne domicilié(e) 1 Rue de Montfort - 35000 - RENNES - France.

La marque ARTI BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI BATI est expirée depuis le 13 mars 2022.


M. BASSELOT Gérard, Agissant pour le compte de la société ARTIBATI 35 en cours de formation - 4 Contour de la Touche - 35137 - BEDEE - France


CABINET LPBJ, Mme LARUE Jeanne - 1 Rue de Montfort - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

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