Déposée le 12 février 2003 par monsieur BASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ART DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est monsieur BASSE domicilié(e) 4, VILLA DES ROSIERS,93400 ST OUEN - 93400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSE PIERRE LOUIS domicilié(e) 4, VILLA DES ROSIERS,93400 ST OUEN - 93400 - France.
La marque L'ART DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU SPORT est expirée depuis le 12 février 2013.
BASSE a également déposé les autres marques suivantes : ART FOOT
Monsieur BASSE, PIERRE LOUIS - 4, VILLA DES ROSIERS,93400 ST OUEN - 93400 - France
BASSE PIERRE LOUIS - 4, VILLA DES ROSIERS,93400 ST OUEN - 93400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Emission télévisée. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs Divertissement sportif et culturel
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ART DU SPORT"
