Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATEL
BASSE S.A.

Numéro de dépôt :
1746469
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque DATEL

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASSE domicilié(e) 3 ave Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

La marque DATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATEL est expirée depuis le 12 février 2001.

BASSE a également déposé les autres marques suivantes : BAS , FICHIER ROUGE , L'ART DU SPORT , ART FOOT , ARCHIMEDE


BASSE S.A. - 3 ave Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Gestion de fichiers sur centres serveurs télématiques. Gestion informatique de bases de données incluant tous les traitements de l'adresse: Restructuration, validation postale, déduplication, évaluation par score, analyses statistiques, mise en conformité pour le publipostage

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.