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Marques déposées par la société BASSE PLAINE
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CAMARGUE BASSE PLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE BASSE PLAINE
BASSE PLAINE, Société d'Intérêt Collectif Agricole, route de Montpellier, 34440 LUNEL.

Numéro de dépôt :
1247452
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque CAMARGUE BASSE PLAINE

Déposée le 27 mai 1983 par la société BASSE PLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE BASSE PLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASSE PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD BLOCH - France.

La marque CAMARGUE BASSE PLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE BASSE PLAINE est expirée depuis le 27 mai 1993.


BASSE PLAINE, Société d'Intérêt Collectif Agricole, route de Montpellier, 34440 LUNEL. - France


GERARD BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Oignons et poudre d'oignons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.