Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATI BEARN
Numéro de dépôt :
1175900
Date de dépôt :
21/04/1981
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque BATI BEARN
Déposée le 21 avril 1981 par BASSE-CATHALINAT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BATI BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATI BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175900.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BATI BEARN est expirée depuis le 21 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49