Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIDOSE SYSTEM
Mademoiselle BASSANOFF Solange
Monsieur CHARRON Patrice

Numéro de dépôt :
92409894
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque UNIDOSE SYSTEM

Déposée le 12 mars 1992 par mademoiselle BASSANOFF Solange et monsieur CHARRON Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIDOSE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont mademoiselle BASSANOFF Solange domicilié(e) 18 rue Charles FLoquet, 94340 JOINVILLE LE PONT - France et monsieur CHARRON Patrice domicilié(e) 202 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GICQUEL - France.

La marque UNIDOSE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIDOSE SYSTEM est expirée depuis le 12 mars 2002.


Mademoiselle BASSANOFF Solange - 18 rue Charles FLoquet, 94340 JOINVILLE LE PONT - France

Monsieur CHARRON Patrice - 202 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France


Eric GICQUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés