Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROUBLES DU SOMMEIL MB
Monsieur BASSAM MAKHOUL

Numéro de dépôt :
4578089
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
TROUBLES DU SOMMEIL MB de BASSAM MAKHOUL

Présentation de la marque TROUBLES DU SOMMEIL MB

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par monsieur BASSAM MAKHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROUBLES DU SOMMEIL MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur BASSAM MAKHOUL domicilié(e) 123 rue de la Rivoire - 38300 - Bourgoin Jallieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BASSAM MAKHOUL domicilié(e) 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - Bourgoin Jallieu - France.

La marque TROUBLES DU SOMMEIL MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUBLES DU SOMMEIL MB arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

BASSAM MAKHOUL a également déposé les autres marques suivantes : INFECTIOLOGIE HYGIENE MB , ANESTHESIOLOGIE MB , Aide Médicale Urgente MB , ANESTHESIOLOGIE , TRAITEMENT DE LA DOULEUR MB , TROUBLES DU SOMMEIL


Monsieur BASSAM MAKHOUL - 123 rue de la Rivoire - 38300 - Bourgoin Jallieu - France


Monsieur BASSAM MAKHOUL - 123 RUE DE LA RIVOIRE - 38300 - Bourgoin Jallieu - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers.