Marque expirée - Marque en non vigueur
Château Beauséjour Bassac
Numéro de dépôt :
3463919
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/11/2016
Présentation de la marque Château Beauséjour Bassac
Déposée le 21 novembre 2006 par Bassac Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Beauséjour Bassac »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Beauséjour Bassac est expirée depuis le 21 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52