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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASS (société de droit suisse
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HERONDELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERONDELL
BASS S.A. (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1277999
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1994

Présentation de la marque HERONDELL

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) BASS (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERONDELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASS (société de droit suisse domicilié(e) 56 Grand-Rue, FRIBOURG (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HERONDELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERONDELL est expirée depuis le 4 juillet 1994.


BASS S.A. (société de droit suisse) - 56 Grand-Rue, FRIBOURG (Suisse). - Suisse


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.