Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROTOTE
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1705846
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011

Présentation de la marque EUROTOTE

Déposée le 15 novembre 1991 par la société étrangère BASS PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASS PUBLIC LIMITED COMPANY domicilié(e) 66 Chiltern Street LONDRES W1M 1PR,ROYAUME UNI (dossier no 2209869) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2209869) - 92593 - France.

La marque EUROTOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROTOTE est expirée depuis le 15 novembre 2011.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BLUE TRIANGLE , TENNENT'S SUPER LAGER , CHARRINGTON , T TENNENT'S PILSNER , AMBASSADOR FIVE , T TENNENT'S , AMBASSADOR TRIPLE , BARCREST , SHAKERS


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY société de droit britannique - 66 Chiltern Street LONDRES W1M 1PR,ROYAUME UNI (dossier no 2209869) - Royaume-Uni


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2209869) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2001 n°2209869 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Ordinateurs, logiciels pour ordinateurs, totaliseurs, machines électriques et électroniques pour l'émission de billets. Services concernant les paris sur les courses, organisations de loteries

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.