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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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TOBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBY
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1377388
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque TOBY

Déposée le 31 octobre 1986 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBY est expirée depuis le 31 octobre 1996.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Bières, ales, stouts et porters.