Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME-RELEASE
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1385909
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1996
TIME-RELEASE de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque TIME-RELEASE

Déposée le 24 décembre 1986 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIME-RELEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TIME-RELEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME-RELEASE est expirée depuis le 24 décembre 1996.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.