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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
96646003
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1996 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) , domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646003.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2006.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346226 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°415552 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 20 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°350339 - Publication au BOPI 2002-05-20

Inscription le 1 juin 2004 - Changement d'adresse n°393662 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393663 - Publication au BOPI 2004-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Bières, bières brunes fortes, bières blondes, bières brunes; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques aromatisées aux fruits.Vins, spiritueux, liqueurs, boissons alcooliques aromatisées aux fruits (à I'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.