Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Bass Public Limited Company (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
3098231
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2011
Marque figurative de Bass Public Limited Company (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 2001 par Bass Public Limited Company (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est Bass Public Limited Company (société de droit britannique), domicilié(e) 20 North Audley Street LONDRES W1Y 1WE, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098231.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2011.

Bass Public Limited Company (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR , HEMELING LITE


Bass Public Limited Company (société de droit britannique) - 20 North Audley Street LONDRES W1Y 1WE, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


NOVAMARK - France


Errata - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380017 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Papier, cartes non magnétiques, cartes postales, produits de l'imprimerie, papeterie, papier à lettres, enveloppes, blocs, matériel d'écriture, stylos, crayons, répertoires, magazines, menus et serviettes en papier. Services de gestion et d'administrations des affaires commerciales, fourniture d'installations nécessaires aux réunions professionnelles ; à savoir fourniture de salles de réunion pour un temps de location court et tous services de soutien lors de réunions professionnelles, à savoir, services de dactylographie, de photocopie, services d'information commerciale ; services de consultation et de conseil commerciaux destinés aux entreprises et afférents aux services de franchisage, de communication, de publicité et de promotion et services d'information y afférent, tous ces services étant également accessibles en ligne sur une base de données information ou sur l'Internet ; services d'administration commerciale des entreprises pour le traitement des ventes sur l'Internet ; services de gestion du recrutement, du travail et du personnel ; communication (relations publiques) ; exploitation et surveillance de programmes de fidélisation par l'octroi de récompenses aux client réguliers ; administration de programmes particuliers de prestations pour les déplacements fréquents à savoir gestion de plans de fidélité et de plans pour abonnés ; services d'information, de consultation et de conseil afférents à tous les services précités. Services de divertissement ; services de bowling ; installations cinématographiques ; discothèque, musique et spectacles musicaux ; salles de jeux et de divertissements ; salles de billard ; installations de loisirs et aires de jeux ; organisation de jeux ; organisation de compétition boîtes de nuit ; organisation de soirées et mise à disposition de salles pour soirées, services de consultation et de conseil afférents à tous les services précités. Services de livraison de nourriture et de boisson. Services d'hôtellerie, motels, hébergement, réservation des hôtels, services d'hébergement temporaire ; services de gardiennage ; à savoir concierge informations et organisation de l'hébergement au cours d'un séjour de vacances ; services de bar, boissons, café, de restauration et de restauration rapide (alimentation) ; organisation de conférences ; services de consultation et de conseils afférents à tous les services précités.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.