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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1434713
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007
Marque figurative de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1987 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique), domicilié(e) High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI (dossier no 2096780) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2096780) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434713.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2007.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street Burton-on-Trent ROYAUME-UNI (dossier no 2096780) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2096780) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1997 n°2096780 - Publication au BOPI 1997-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 20 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°350339 - Publication au BOPI 2002-05-20

Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°417345 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346226 - Publication au BOPI 2002-05-21

Bières.