Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) -

Numéro de dépôt :
1434712
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997
Marque figurative de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1987 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - domicilié(e) High Street - BURTON-ON-TRENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434712.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1997.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - - High Street - BURTON-ON-TRENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Bières.