Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1377389
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996
Marque figurative de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1986 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) domicilié(e) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377389.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 1996.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR , HEMELING LITE


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) - High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Bières, ales, stouts et porters.