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Marques déposées par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1247980
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1993
Marque figurative de BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 1983 par BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 1993.

BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street a également déposé les autres marques suivantes : TENNENTS LA , BASS & CIE , BARCREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REPLAY , HOUSE OF WESTMINSTER , BWB , T TENNENT'S , AMBASSADEUR


BASS PUBLIC LIMITED COMPANY (société de droit britannique) High Street, Burton-on-Trent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Services de restauration et d'hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.